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Crédit d'impôt 2012: Poêle bois bûches


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Tout savoir sur le Crédit d'Impôt 2012 Développement Durable poêle bois bûches (ou autres biomasses).
Parmi les crédits d'impôts ou niches fiscales, le Crédit d'Impôt 2012 Développement Durable (CIDD) est un dispositif permettant d'améliorer la performance énergétique de sa résidence principale.

 

 AVERTISSEMENT :
Reponses-Energie.info décline toutes responsabilités au contenu de ce document.
Nous vous recommandons de contacter votre Centre des Impôts ou Impôts Service 0810.467.687 (prix d'un appel local depuis un poste fixe) pour valider l'ensemble des informations.

 

A partir du 1er janvier 2014, découvrez le crédit d'impôt développement durable 2014

A partir du 1er janvier 2013, découvrez le crédit d'impôt développement durable 2013

 

SOMMAIRE :
- Qu'est ce que le crédit d'impôt 2012 & comment l'obtenir ?
- Quels sont les types de logements concernés par ces travaux ?
- Quel est le taux de crédit d'impôt 2012 ?
- Quelles sont les caractéristiques techniques requises pour le crédit d'impôt 2012 ?
- Quels sont les autres type de travaux éligibles au crédit d'impôt 2012 ?
- Tout savoir sur les aides financières

 

 Qu'est ce que le crédit d'impôt et comment l'obtenir ?


Nous vous invitons à consulter notre page de présentation de cette aide financière : Crédit d'impôt 2012 : Présentation

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 Quels sont les types de logements concernés par ces travaux ?


Logement achevé, neuf, en l'état futur d'achèvement ou en construction.

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 Quel est le taux de crédit d'impôt ?


Du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012, pour l'acquisition d'un poêle à bois buches (ou autres biomasses).

Le taux de crédit d’impôt est de 15% du montant de l'équipement.
OU
Le taux de crédit d’impôt est de 23% du montant de l'équipement en cas de réalisation la même année d’un bouquet de travaux du crédit d'impôt 2012.

 

L'acquistion réalisée en remplacement d'une chaudière bois (ou autres biomasses) OU d'un équipement de chauffage OU de production d'eau chaude indépendant fonctionnant au bois (ou autres biomasses).

La notion de remplacement nécessite la reprise et la destruction par l'installateur de votre ancien appareil de chauffage.
Le justificatif de remplacement est le formulaire Cerfa n° 14012*01 de déclaration conjointe de dépôt d’un appareil de chauffage domestique au bois et engagement à sa destruction physique.
Partie A : remplit par l'installateur d'appareils de chauffage bois
Partie B : remplit par le recycleur

Le taux de crédit d’impôt est de 26% du montant de l'équipement.
OU
Le taux de crédit d’impôt est de 34% du montant de l'équipement en cas de réalisation la même année d’un bouquet de travaux du crédit d'impôt 2012.

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 Quelles sont les caractéristiques techniques requises pour le crédit d'impôt ?


Poêle à bois bûches ou autres biomasses répondant NF EN 13240 ou NF EN 14785 ou EN 15250.
Equipement de chauffage et/ou de production d'eau chaude indépendant qui fonctionne au bois ou autres biomasses dont le rendement énergétique est supérieur ou égal à 70% selon les référentiels des normes en vigueur, de concentration moyenne de monoxyde de carbone CO inférieure ou égale à 0,3%.

 

Conseils du  Coach en économies d'Energie & Carbone :
Privilégier un appareil de chauffage au bois doté du plus important rendement, d'une puissance non sur-dimensionnée afin de le faire fonctionner à sa puissance nominale, d'un foyer étanche et d'une arrivée d'air extérieure dédiée afin de préserver une bonne qualité d'air intérieur.

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 Quels sont les autres type de travaux éligibles au crédit d'impôt ?


Isolation de toiture-terrasse
Isolation de combles perdus
Isolation de combles aménagés
Isolation des murs
Isolation de plancher bas
Fenêtres PVC
Fenêtres BOIS
Fenêtres METAL
Vitrages de remplacement à isolation renforcée
Doubles fenêtres
Volets isolants
Porte d’entrée
Chaudière condensation fioul
Chaudière condensation gaz 
Chaudière microcogénération gaz
Pompe à chaleur air-air
Pompe à chaleur air-eau
Pompe à chaleur géothermique sol-sol
Pompe à chaleur géothermique sol-eau
Pompe à chaleur géothermique eau glycolée-eau
Pompe à chaleur géothermique eau-eau
Pose de l'échangeur souterrain d'une pompe à chaleur géothermique
Chauffe-eau thermodynamique - PAC dédiée à l'ECS
Poêle bois bûches ou autres biomasses
Poêle bois granulés
Foyer fermé
Insert de cheminée intérieure
Cuisinière bois – Fourneau bouilleur
Chaudière bois automatique (granulés/pellets, déchiqueté)
Chaudière bois à chargement manuel
Raccordement réseau de chaleur
Régulation de chauffage
Calorifugeage
Diagnostic de Performance Energétique DPE
Chauffe Eau Solaire Individuel CESI
Chauffage solaire - Système Solaire Combine SSC
Photovoltaïque
Eolienne
Production d'électrité par hydraulique
Production d'électricité par biomasse

Récupération de l’eau de pluie
Tous les taux de crédit d'impôt en 2012

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 Tout savoir sur les aides financières :


- Crédit d'Impôt Développement Durable 2014
- éco-Prêt à Taux Zéro énergie (écoPTZ)
- Prime Eco énergie Auchan
- Bricoprime Mr Bricolage
- BricoEnergie Bricomarché
- Prime Eco-Travaux Carrefour
- Prime énergie Casto Castorama
- EcoPrimes Brico Dépôt
- Prime énergie Leclerc
- Prime énergie Leroy Merlin
- Prime énergie ÖkoFEN
- Prime à la casse des chaudières fioul
- Aide Ecofioul
- Comparateur prime énergie
- Prime 1350 euros rénovation logement
- Aide de l'ANAH Habiter Mieux
- Aides de l'ADEME
- Prêt à Taux Zéro Plus (PTZ+)

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Commentaires  

# christophe 04-09-2012 19:57
Bonjour,

Je veux faire installer un poêle à bois dans ma maison, un installateur est venu voir les travaux à faire et nous sommes aller chez un fournisseur voir les poêles. J'ai choisi un supra ALSACE 3 au prix de 1050 € TTC. Je pensais avoir une remise en passant par un installateur sur le poêle et lui il me le facture 981 € HT + la TVA à 7% cela fait 1050€.
Moi je pensais qu'il aller me le facturer à 877 € HT en enlevant 1,196 au prix TTC, donc 877 € HT + la TVA à 7% = 938€ TTC ???
Je n'ai aucun avantage à par d'avoir 15 % de réduction d'impôts sur mon poêle.
Si vous pouvez m'expliquer un peu mieux que je comprenne.

Bonne journée
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 04-09-2012 20:20
Bonjour Christophe,

Le prix de vente d'un produit est établit en appliquant au prix de vente Hors Taxe le taux de TVA en vigueur.

Nous avons créer un outil pour que le calcul du montant HT, TTC et de la TVA soit plus clair :
http://www.reponses-energie.info/outils-calcul/

Donc ~1050€ TTC est bien le prix de vente TTC incluant les 7% de TVA.
Une remise peut s'appliquer sur le montant HT de l'équipement mais pas sur le taux de TVA.

Le taux de crédit d'impôt s'appliquera sur le montant TTC de l'équipement

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# mariette 12-09-2012 14:27
en ce moment je suis dans logement de fonction que je vais quitter avant avril 2013 pour recuperer ma maison principale qui est en location et qui est equipee d,un vieux poelle que je voudrais remplacer par un plus performant est ce que je peut bénéficier d un credit d,impot car je suis en cours de recupération de ce logement car si ouije pourais bénéficier des 26%
j aimerais que l on me donne des avis
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 13-09-2012 19:41
Bonjour,

Le crédit d'impôt est disponible pour le propriétaire occupant mais également pour le propriétaire bailleur :
http://www.reponses-energie.info/aides-financieres/credit-impot-2012.html#credit-impot-plafonds-depenses

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# grivot 19-09-2012 18:25
Bonjour,

Nous souhaitons installé un poêle a bois nous même sans passer par un installateur.

Est ce que le crédit d’impôts marche dans ce cas là, est ce que c'est 15% sur le prix du poêle ?
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 28-09-2012 15:30
Bonjour Grivot,

NON, vous ne pouvez pas bénéficier d'un crédit d'impôt si vous ne faites pas travailler un professionnel qui réalisera la fourniture et la pose de l'équipement éligible.

L'aide publique doit faire travailler les artisans !

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# Patrick 01-11-2012 07:31
Bonjour,
Ancienne ferme rénovée, ma résidence principale fonctionne au gaz.
Je souhaite y adjoindre un poele à bûches d'appoint, son prix: 700€
Les frais de remise en service et de mise aux normes du conduit de cheminee existant sont de 1500€.
De quels aides puis-je bénéficier?
.
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 16-11-2012 21:55
Bonjour Patrick,

Le crédit d'impôt pour l'acquisition d'un poêle bois bûche hors mains d’œuvre est possible mais pas la mise au norme du conduit de cheminée.
En dehors du crédit d'impôt, regardez du côté des primes énergie.

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# duchene 07-12-2012 10:58
bonjour pour avoir droit au credit d'impot pour la pose d'un poele a bois en decembre 2012 la facture doit-elle etre réglé et encaissé pour le 31 dec 2012 par mon installateur ou puis-je payer en janvier 2013
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 08-12-2012 13:49
Bonjour Duchene,

Pour bénéficier du crédit d'impôt 2012, il est nécessaire d'avoir une facture acquittée au 31/12/2012. En 2013, c'est les conditions du crédit d'impôt 2013 qui s'appliqueront.

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# Camille 12-12-2012 15:41
Bonjour,
J'aimerai savoir ou je peux avoir les conditions du crédit d'impot 2013 ?
Merci
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 26-12-2012 14:01
Bonjour Camille,

Nous n'avons pas encore toutes les informations à propos du crédit d'impôt version 2013 ... encore un peu de patience !

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# thel marguerite 22-12-2012 21:58
Je viens de remplacer un viel insert part un Poele a bois flamme verte,81 pour cent de rendement, et notre but est de ne plus se chauffer au gaz ce qui est atteint, mais ai je droit a un crédit d'impots??
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 26-12-2012 14:18
Bonjour Marguerite,

Pour être éligible au crédit d'impôt, il est nécessaire d'avoir un poêle respectant les critères (voir "Quelles sont les caractéristique s techniques requises pour le crédit d'impôt 2012 ?") ... si il est "Flamme verte", il a de grande chance qu'il le soit.

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# Jean 09-01-2013 14:28
Bonjour,

Quels éléments doivent figurer sur la facture lors de l'acquisition du poêle pour bénéficier du crédit d'impôt ? Est-ce que le type et marque du poêle suffisent ou est-il nécessaire d'y ajouter le rendement et la certification EN13240 si c'est le cas ?
Merci
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 15-01-2013 21:58
Bonjour Jean,

Nous vous invitons à prendre contact auprès de votre Centre des Impôts pour éviter toute incompréhension ... qui pourrait aboutir à un redressement fiscal !

Vous devez pouvoir justifier de votre bonne foi en produisant tous les justificatifs nécessaire : fiches techniques, certificats ...
Votre facture doit faire apparaitre le montant de la mains d’œuvre et de l’équipement ...

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# Jean 16-01-2013 09:04
Merci de votre retour,

Cdt
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# jef 17-01-2013 11:45
Bonjour,
j'ai réalisé l'acquisition d'un poêle supra denver 1 courant de l'année 2012. Il a un rendement de 74%, une émission de CO² de 0.29 et il est flamme vert 4 étoiles.
est-il éligible au crédit d'impôt 2012 ? car l'indice de performance environnemental calculé est de 2.05 alors qu'il faut inférieur ou égal 2.
qu'est ce qui prévaut la flamme verte ou le l'indice?
merci
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 29-01-2013 23:23
Bonjour Jef,

Pour que ce soit plus explicite :

- La performance exigée :
Le rendement énergétique est supérieur ou égal à 70% selon les référentiels des normes en vigueur : E ≤ 0,3 %
ET
La concentration moyenne de monoxyde de carbone CO inférieure ou égale à 0,3% : η ≥ 70 %
ET
L'indice de performance environnemental : I ≤ 2

- Le Label/Norme/Marquage pour justifier de cette performance :
Label « Flamme verte »

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Economies d'énergie, Energies renouvelables
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# Eric 30-03-2013 09:34
Bonjour,
ma maison a + de 2 ans et je souhaite remplacer ma cheminée à foyer ouvert par un poêle dont le rendement est > 80%. Puis je, dans ce cas bénéficier du crédit d’impôt à 26% ? Un installateur m'a expliqué que je devais acheter un "vieux poêle" pour en bénéficier, l’avaloir de ma cheminée ne suffisant pas pour prouver le remplacement.
Merci
Eric
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# SEB 02-04-2013 18:33
Up............. ........c'est justement l'info que je cherche
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 02-04-2013 22:49
Bonjour Eric,

En effet, l'éligibilité au crédit d'impôt dans le cas du remplacement d'un ancien appareil indépendant de chauffage bois se justifie par un formulaire CERFA établit entre un installateur et un recycleur/destr ucteur afin de prouver la reprise/destruc tion d'un ancien équipement.
A notre connaissance, une simple déclaration sur l'honneur ne suffit pas ...

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# GARBERI 04-05-2013 16:04
bonjour, j'aurai aimer savoir si je peux beneficier d'un crédit d’impôt que j'ai acheter chez un fournisseur de poêle ,mais qui a été installe par un artisan autre que le fournisseur merci d'avance.
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 27-05-2013 22:58
Bonjour Garberi,

Ce doit être une même entreprise qui réalise la fourniture et l'installation !

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# Cathy 27-08-2013 16:03
Bonjour Coach,

Dans le cas de l'installation d'un poêle à bois, le crédit d'impôt n'étant appliqué que sur le prix TTC de l'appareil, pourquoi la facture de cet achat seul ne suffirait-elle pas à ouvrir le droit au crédit d'impôt?

Cathy
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 18-09-2013 22:20
Bonjour Cathy,

Certainement pour justifier de la fourniture accompagnée de la pose de l'équipement éligible au crédit d'impôt ... même si pour un poêle la mains d’œuvre n'est pas une dépense éligible à cette aide financière.

Coach Info Rénovation Energie Carbone,
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# Laetitia 15-05-2013 18:50
Bonjour
Nous avons installé un thermopoele a granulé en 2012 et je voudrais savoir si les accessoires type tuyaux et raccordement doivent se cumuler au montant de mon poêle pour le credit dimpot !
Merci
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 27-05-2013 23:04
Bonjour Laetitia,

Généralement, seulement l'équipement est éligible au crédit d'impôt.

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# RIETHMULLER Estelle 19-05-2013 14:32
Bonjour,
J'ai investi au titre de l'année 2012 dans un poele à bois répondant aux normes EN 13240 avec création d'un conduit de fumée, est ce que je peux déduire la facture concernant le matériel du conduit de fumée ?
merci pour votre réponse
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# Coach Info Rénovation Energie Carbone 27-05-2013 23:05
Bonjour Estelle R,

La création d'un conduit de fumée n'est pas éligible au crédit d'impôt.

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# Gwenael 12-10-2013 15:51
Bonjour, je souhaite faire installer un poêle à bois de la marque Hark, l'installation rentre dans un bouquet de travaux pour bénéficier de la prime de 1350 euros. Afin d'en faire la demande il m'est demandé dans le formulaire ASP de renseigner sur l'indice de performance énergétique.Or je n''ai pas l' infos( ni sur le catalogue ni auprés du fournisseur qui va poser le poêle). Je connais juste le rendement :85,3% , le taux de co2: 0,10 et la norme EN 13240. Est- ce que la norme renseigne sur l'indice de performance énergétique et cela à valeur de garantie ou non? Merci pour votre réponse.
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# klein 18-10-2013 19:29
Bonjour,
Nous souhaitons remplacer un vieux poele hors service dans notre residence principale.
Nous devons tuber le conduits et acheter un poele.
L'installateur nous parle d'une prime Total de 175€ lié à la taxe carbone, mais je ne trouve aucune info sur le net.
Est-ce vrai que le crédit d'impôt sur le poele ne s'applique que si c'est l'installateur qui le vend?
Avez vous des informations sur ces deux points?
Merci
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